Par Michel Huyette
Un terrible drame nous incite a nous arreter en la matii?re une legitime defense.
Le code penal prevoit les dispositions suivantes sur la legitime defense :
1° Pour repousser, de nuit, l’entree via effraction, violence ou ruse dans un lieu habite ;
2° Pour se defendre contre les auteurs de vols ou de pillages executes avec violence.» (art. 122-6 du code penal)
«N’est pas penalement responsable l’individu qui, face a un danger actuel ou imminent qui menace elle-meme, autrui ou un bien, accomplit un acte necessaire a la sauvegarde de la personne ou du beaucoup, sauf lorsqu’il y a disproportion entre les fonds employes et la gravite d’la menace.» (art. 122-7 du code penal)
En resume, en presence d’une agression deja commencee ou d’un danger certain, la loi nous donne le droit de nous defendre, y compris par la violence si c’est le seul moyen de faire obstacle a une violence preexistante.
Encore faut-il, afin que la legitime defense, que la riposte apparaisse raisonnable via rapport a Notre nature de l’agression. C’est ce que l’article 122-5 souligne en indiquant que celui-ci ne devra pas y avoir disproportion entre la defense et l’attaque. Comme, i§a ne sera nullement admis de se defendre en donnant son couteau contre quelqu’un dont l’agression n’est que verbale.
C’est surtout cette question d’une proportionnalite qui pose difficulte.
Au moment oi? l’agression se deroule, ainsi, surtout si elle est violente, l’atmosphi?re n’est pas toujours accessible pour s’interroger via le cadre legal une riposte ni sur la proportionnalite attendue entre attaque et defense. Ca d’autant plus qu’il va etre ardu a l’agresse d’apprecier avec brio la nature et surtout l’ampleur de l’agression. Entre autres, si l’agresseur a pose i ci?te, de nuit, un pistolet en plastique, ainsi, menace de tirer sur l’agresse, celui-ci peut penser qu’il s’agit de la veritable arme et, via peur pour sa propre vie ou celle des roches, choisir de blesser l’agresseur avec une arme (tel votre couteau pris dans domicile), quand bien meme il apparaitra apri?s que le pistolet ne presentait aucun danger.
Ensuite, il n’existe jamais de proportionnalite parfaite. Peut-on pourquoi pas considerer que celui-ci y a proportionnalite entre attaque et defense si l’agresseur a en main un couteau et que l’agresse se defend en tirant via lui avec un pistolet ? Dans le meme sens, faut-il que l’agresse attende que l’agresseur se jette dans lui avec le couteau pour avoir le droit de se defendre, au va parfois ne pas avoir le dessus dans la bagarre qui s’en suit ? Ou, a l’inverse, la proportionnalite est-elle respectee des au cours que le passage a l’acte violent de l’agresseur reste probable, voire juste possible ?
Enfin, l’appreciation de la menace reelle que represente l’agresseur est toujours Afin de partie subective. Un agresse possedant une certaine force physique ainsi que caractere se sentira peu menace la ou une personne fragile se sentira, dans la meme situation, dans un tres grave danger.
C’est Afin de toute ces raisons que la proportionnalite va etre analysee de facon differente d’une personne a l’autre.
Devant la difficulte a cerner precisement les contours une legitime defense, certains seront tentes de penser : «Quitte a Realiser pencher la balance tout d’un cote, ce devra etre datingmentor.org/fr/chatspin-review/ du cote de celui de l’agresse qui n’a jamais demande a l’agresseur de venir le menacer». Dans une certaine mesure cela est en mesure de etre approuve. En cas d’hesitation, au moment oi? la menace reste manifestement reelle et grave et que seul un leger doute subsiste dans la proportionnalite entre agression et riposte, le doute devra – comme i chaque fois en matiere de justice – jouir a l’agresse susceptible d’etre poursuivi en justice et lui permettre de ne pas etre renvoye devant une juridiction penale (par classement sans suite ou non lieu), ou, si tel est l’eventualite de devenir relaxe (devant votre tribunal correctionnel) ou acquitte (devant une cour d’assises).
Mais prendre trop de distance au milieu des regles juridiques peut aboutir a Plusieurs exces.
Ils font plusieurs annees (le phenomene semble bon nombre plus rare tout i l’heure), Cela reste arrive a quelques reprises que soient poursuivies des individus ayant tire sur des cambrioleurs qui s’enfuyaient. Et diverses cours d’assises ont acquitte de tels individus.